Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CLE D'OR DE LA LIBERTE
M. NADOT Jean

Numéro de dépôt :
1575355
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2030
LA CLE D\'OR DE LA LIBERTE de NADOT Jean

Présentation de la marque LA CLE D'OR DE LA LIBERTE

Déposée le 14 février 1990 par monsieur NADOT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CLE D'OR DE LA LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NADOT Jean domicilié(e) 5 Square du Vivarais - 75017 - Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. NADOT Jean domicilié(e) 5, Square du Vivarais - 75017 - Paris - France.

La marque LA CLE D'OR DE LA LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CLE D'OR DE LA LIBERTE arrivera à expiration en date du 14 février 2030.


M. NADOT Jean - 5 Square du Vivarais - 75017 - Paris - France


M. NADOT Jean - 5, Square du Vivarais - 75017 - Paris - France


Inscription le 27 juin 2005 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°414239 - Publication au BOPI 2005-06-27

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1999 n°2159986 - Publication au BOPI 1999-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Renouvellement avec limitation le 17 décembre 2009 n°2425655 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2009-12-17

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2020 n°2735616 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-07

Appareils et instruments, scientifique nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection de secours (sauvetage), et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, et équipement pour le traitement de l'informatique extincteurs. Publicité, distribution, de prospectus d'échantillons, location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, information ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques ; mécanographiques, de sténotypie, comptabilité. Reproduction de documents. Abonnement de journaux. Distribution de journaux. Education institutions d'enseignement édition de livres, revues. Prêts de livres, dressage d'animaux, spectacles. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.